Le Président
et le Bureau du Collège"en direct"

Difficultés de codage de certains actes obstétricaux ou chirurgicaux dans la cadre de la CCAM

Chers amis

Vous avez bien voulu informer le CNGOF des difficultés que vous aviez pour coder les actes selon la CCAM.

Le Collège a fait remonter  vos remarques au pôle nomenclature de la CNAM.
Vous trouverez ci-joint  un document qui répond à vos questions  quand  cela  est possible !

(Télécharger le document au format Excel ou au format PDF)

En effet la liste des actes de la CCAM actuellement publiée (CCAM V0 bis) correspond à l'état des travaux de la CCAM fin octobre 2002. Depuis cette date un certain nombre d'aménagements ont eu lieu, tenant compte des remarques du comité de pilotage, des remontées des utilisateurs, des retours d'avis ANAES. Ces informations seront dans la prochaine version de la CCAM qui sera publiée en principe en mars 2005.
Les codes et libellés mentionnés dans le document joint sont ceux de la prochaine version de la CCAM.
La CNAM rappelle qu’il n'est pas possible d'inscrire un acte sans avis de la Haute autorité (ex ANAES), ce qui explique par exemple l'absence de cotation d'actes récents de pose de bandelettes ou de plaques dans le périnée ou de retrait !!
Une révision de la terminologie et de la valeur  de  ces interventions sera nécessaire avec les urologues et les chirurgiens viscéraux pour les valider. Actuellement seul le TVT a été accepté, vous ne pouvez donc pas coter les TOT, IVS... avant validation de ces techniques par la Haute autorité  (AHS).
Pour la tarification cette année, elle reste celle actuellement en vigueur dans la NGAP.
Le CNGOF va demander l’inscription à l’HAS  de valider certains actes pour pouvoir les faire inscrire à la CCAM. Pour ce qui concerne le périnée nous le demanderons avec le président de l’AFU et de l’AFC.

Merci de continuer à nous faire parvenir les questions que vous pose cette classification. (Adresser vos questions au secrétariat du CNGOF qui transmettra.)

J.Lansac

(Télécharger le document au format Excel ou au format PDF)

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